Mentions légales

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I. Objectif du document

Ce document a pour objectif de formaliser les mentions légales qui doivent être intégrées sur le site web de l’association Espace des 2 rives.

II. Mentions légales

Identification de l’association
• Raison sociale : Association espace des 2 rives
• Adresse : 4 place de la Fraternité – 27590 PITRES
• Téléphone : 02 32 68 32 10
• Forme juridique : Association loi 1901
• Capital social : 0 €
• Responsable de la rédaction : Mme Jacqueline PONS

Hébergeur du site
• Raison sociale :
• Capital :
• RCS :
• Code APE :
• N° TVA :
• Siège social :

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